Projet · version de travail

Mentions légales

Avant publication : les champs [À COMPLÉTER] doivent être renseignés. Ces textes sont une base de travail à relire selon l’identité du vendeur, le prestataire de paiement, le produit livré et le parcours de vente effectivement mis en place.

Éditeur du site

Nom ou dénomination : [À COMPLÉTER] ; forme juridique : [À COMPLÉTER] ; siège ou domicile professionnel : [À COMPLÉTER] ; immatriculation SIREN/SIRET et registre : [À COMPLÉTER] ; TVA : [À COMPLÉTER selon le statut] ; téléphone et courriel professionnel : [À COMPLÉTER]. Directeur de publication : [À COMPLÉTER].

Hébergement

Hébergeur effectif du site : [DÉNOMINATION, ADRESSE, TÉLÉPHONE À COMPLÉTER APRÈS CHOIX DE L’HÉBERGEMENT]. Prestataire de paiement : [NOM / LIEN VERS SA POLITIQUE À COMPLÉTER]. Le vendeur reste responsable des informations contractuelles qu’il publie.

Propriété intellectuelle

Textes, identité et logiciel Budget Pilot : [TITULAIRE DES DROITS À CONFIRMER]. Les captures du produit sont utilisées pour présenter l’application. Le téléchargement d’une licence ne transfère pas les droits de propriété intellectuelle sur le logiciel.

Contact, litiges, médiation

Contact : [EMAIL] ; adresse : [À COMPLÉTER]. Médiateur de la consommation désigné : [NOM, ADRESSE, SITE WEB À COMPLÉTER APRÈS ADHÉSION]. Voir les conditions générales de vente.

Confidentialité et traceurs

Les données de commande et de paiement ne se confondent pas avec les données budgétaires saisies dans l’application locale. La présente maquette ne charge pas de traceur de publicité ou de mesure d’audience. Toute modification ultérieure impose une mise à jour de la politique de confidentialité et, lorsque nécessaire, un recueil du consentement aux traceurs. Lire la politique.